CR - 25 janvier 2016

2016-001 - ORGANISATION DES ALSH PETITES ET GRANDES VACANCES 2016 PDF-Telechargeable.png

2016-002 - DEMANDE D'AIDES FINANCIÈRES POUR LA CREATION D'UN POLE JEUNESSE A SAULT   PDF-Telechargeable.png

2016-003 - CRÉATION ET SUPPRESSIONS DE POSTES   PDF-Telechargeable.png

ANNEXE À LA DÉLIBÉRATION 2016-003 TABLEAU DES EFFECTIFS PDF-Telechargeable.png  

2016-004 - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT À LA COMMISSION ÉNERGIE PDF-Telechargeable.png  

CR - 24 novembre 2015

APPROBATION CONTRAT ENFANCE JEUNESSE PDF-Telechargeable.png

CONTRAT ENFANCE JEUNESSE PDF-Telechargeable.png

ADOPTION DU DOCUMENT UNIQUE EVALUATION DES RPS PDF-Telechargeable.png

CREATION POSTE DE TECHNICIEN TERRITORIAL PDF-Telechargeable.png

AUTORISATION SIGNATURE ACTES NOTARIES PDF-Telechargeable.png